Boulangerie Colasse

Patisserie / Chocolaterie authentique & originale

35 Rue de la Liberte, 57520 Grosbliederstroff

Du plat du jour, jusqu'à vos grands évènements, choissisez notre service traiteur

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Mentions Légales

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Boulangerie Patisserie Colasse 
SARL au capital de 8000 €Tél  : 03 87 09 27 05

35 Rue de la Liberte 57520 Grosbliederstroff
Immatriculée au Registre du Commerce et des Sociétés de  Sarreguemines B 817 861 958 sous le numéro 81786195800020 

Numéro TVA intracommunautaire : FR83817861958
Adresse de courrier électronique : frederic.colasse@neuf.fr 
 
Directeur de la  publication : Frederic COLASSE
Contactez le responsable de la publication : frederic.colasse@neuf.fr

 

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DROIT APPLICABLE ET ATTRIBUTION DE JURIDICTION

Tout litige en relation avec l’utilisation du site https://www.boulangeriecolasse.fr est soumis au droit français. Il est fait attribution exclusive de juridiction aux tribunaux compétents de Paris.

LES PRINCIPALES LOIS CONCERNÉES

Loi n° 78-17 du 6 janvier 1978, notamment modifiée par la loi n° 2004-801 du 6 août 2004 relative à l’informatique, aux fichiers et aux libertés. Loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l’économie numérique.

LEXIQUE

Utilisateur : Internaute se connectant, utilisant le site susnommé. Informations personnelles : « les informations qui permettent, sous quelque forme que ce soit, directement ou non, l’identification des personnes physiques auxquelles elles s’appliquent » (article 4 de la loi n° 78-17 du 6 janvier 1978).